Vous êtes une entreprise située dans la Communauté d’agglomération de Blois et vous souhaitez développer un projet de recherche, de développement ou d’innovation ? Cette aide peut financer jusqu’à 100 000 € de vos dépenses. Les projets doivent être inscrits au registre national des entreprises et peuvent inclure des dépenses de personnel et des coûts externes liés à la recherche. Contactez CA de Blois Agglopolys pour plus de détails sur les modalités de candidature.
Objectifs
Cette aide vise à soutenir le développement des entreprises du territoire de la Communauté d’agglomération de Blois en favorisant les initiatives de recherche et d’innovation. Elle contribue à renforcer la compétitivité des entreprises locales en les accompagnant dans leurs projets de R&D, majeurs pour innover et s’adapter aux évolutions du marché.
Bénéficiaires
Les entreprises éligibles doivent être inscrites au registre national des entreprises (RNE). Les secteurs d’activité concernés incluent :
- Industrie
- Artisanat
- Services à l’entreprise
- Tourisme
Les professions libérales et les métiers d’art peuvent également bénéficier de cette aide.
Opérations éligibles
Les projets soutenus par cette aide doivent être axés sur la recherche et le développement, incluant :
- Projets de R&D et d’innovation
- Dépenses éligibles :
- Coûts de personnel affectés au projet (hors taxes)
- Dépenses externes liées au projet (hors foncier)
Les projets exemplaires sur le plan environnemental ou particulièrement efficaces en matière énergétique peuvent bénéficier d’une majoration de l’aide.
Conditions d’éligibilité
Les conditions d’attribution incluent :
- Inscription au registre national des entreprises
- Présentation d’un projet de R&D ou d’innovation
- Respect des critères de dépenses éligibles
- Possibilité de majoration pour projets exemplaires en matière environnementale ou énergétique.
Montant de l’aide
La subvention est plafonnée à 100 000 € par entreprise. Une majoration de l’aide peut être appliquée pour des projets exemplaires, dans la limite de la réglementation en vigueur. Contactez CA de Blois Agglopolys pour vérifier les possibilités de cumul avec d’autres aides.
Puis-je cumuler cette aide avec d’autres subventions ?
Le cumul de l’aide R&D et Innovation Centre-Val de Loire avec d’autres subventions est soumis à des conditions précises. Il est important de vérifier les règles applicables à chaque aide pour déterminer si le cumul est possible. Pour obtenir des informations détaillées et adaptées à votre situation, nous vous recommandons de contacter CA de Blois Agglopolys.
Quels types de projets sont éligibles ?
Les projets de recherche et développement, ainsi que les initiatives d’innovation, sont éligibles. Les dépenses de personnel et les coûts externes liés au projet peuvent être financés.
Combien de temps faut-il pour obtenir une réponse ?
Les délais d’instruction pour l’Aide R&D et Innovation en Centre-Val de Loire peuvent varier en fonction de la complexité du projet et du volume de demandes en cours. En général, il est conseillé de prévoir plusieurs semaines pour obtenir une réponse. Pour une estimation plus précise des délais, n’hésitez pas à contacter CA de Blois Agglopolys.
Quels secteurs sont concernés par cette aide ?
Les secteurs éligibles incluent l’industrie, l’artisanat, les services à l’entreprise et le tourisme.
Y a-t-il des critères spécifiques pour les projets environnementaux ?
Oui, les projets exemplaires sur le plan environnemental ou particulièrement efficaces en matière énergétique peuvent bénéficier d’une majoration de l’aide.