Objectifs de l’aide pour le rescrit fiscal direct du crédit d’impôt recherche CIR de Bpifrance Préalablement à un projet de R&D, une demande de rescrit fiscal du crédit d’impôt recherche CIR permet à l’entreprise de sécuriser l’éligibilité au CIR de son programme Lire la suite
Objectifs de l’aide aux entreprises pour l’accompagnement au montage de projets transnationaux de Bpifrance L’accompagnement au montage de projets transnationaux de Bpifrance sert à faciliter les démarches des sociétés qui souhaitent accéder à : Des projets collaboratifs transnationaux de recherche et développement Lire la suite
Objectifs de l’aide au développement des entreprises implantées en France pour le réseau entreprise Europe de Bpifrance Le réseau Entreprise Europe de Bpifrance a pour missions essentielles d’aider les sociétés installées en Europe à : Connaître et anticiper la réglementation Lire la suite
Objectifs de l’aide aux entreprises innovantes et de recherche implantées en région Centre-Val de Loire pour le dispositif CAP’ RD Centre Le dispositif CAP’RD Centre fait office de soutien des programmes : De recherche et de développement (recherche industrielle, développement expérimental). Sont exclus Lire la suite
Objectifs de l’aide aux établissements d’enseignements et de recherche installées en Rhône – Alpe pour l’ allocation doctorale de recherche Les allocations doctorales de recherche permettent aux jeunes de préparer une thèse de recherche dans un laboratoire de Rhône-Alpes: Een liaison avec Lire la suite
Objectifs de l’aide aux jeunes entreprises innovantes (JEI) par l’exonération des cotisations patronales L’aide vise à soutenir la création de sociétés innovante grâce à un statut particulier leur permettant de bénéficier d’allègements sociaux (et fiscaux). L’exonération porte sur les cotisations patronales Lire la suite
Objectifs de l’aide aux jeunes entreprises innovantes (JEI) pour l’exonération de la cotisation foncière des entreprises et/ou de la taxe foncière Le statut JEI ou Jeune Entreprise Innovante permet aux sociétés qui réalisent un effort important de R&D de bénéficier d’une Lire la suite
Objectifs de l’aide fiscale pour jeune entreprise innovante (JEI) et exonération d’impôt forfaitaire annuel (IFA) Le statut de Jeune Entreprise Innovante permet aux sociétés qui réalisent un effort important de R&D de bénéficier d’un aide d’allègements sociaux et fiscaux durant Lire la suite
Objectifs de l’aide aux entreprises innovantes et de recherche – statut de jeune entreprise universitaire (JEU), DDFIP Le statut de jeune entreprise universitaire ou JEU sert à encourager la création d’entreprises par les étudiants et les personnes impliquées dans les Lire la suite
Objectifs de l’aide aux entreprises de recherche implantées en France le CIR ou crédit d’impôt recherche Le crédit d’impôt recherche (CIR) a pour but d’encourager les sociétés à faire appel à la recherche fondamentale et appliquée, et à mettre en oeuvre Lire la suite
Objectifs de l’aide pour le Crédit d’Impôt Recherche CIR, Textile, Habillement et Cuir Encourager les sociétés industrielles des secteurs du textile, de l’habillement et du cuir (THC) à élaborer de nouvelles collections. Ce dispositif est intégré au Crédit d’Impôt Recherche (CIR). Sociétés Lire la suite
Objectifs de l’aide aux entreprises innovantes implantées en Région Rhône – Alpes pour le programme de coopération transfrontalière INTERREG IV France-Suisse La région Rhône-Alpes prend part à la mise en œuvre du programme de coopération transfrontalière France – Suisse qui vise à développer Lire la suite
Définition de la rechercheComment distinguer recherche et innovation?Quel montant espérer du CII ou du CIR? ce dossier est en cours de rédaction Objectifs d’aides sur les Crédit d’Impôt Recherche (CIR) et Crédit d’Impôt Innovation (CII) mode d’emploi La loi de Lire la suite
Objectifs de l’aide fiscale pour Jeune Entreprise Innovante (JEI) et exonération d’impôt sur les bénéfices Le statut de Jeune Entreprise Innovante (JEI) permet aux sociétés qui réalisent un effort important de R&D de bénéficier d’allègements sociaux et fiscaux durant leurs Lire la suite
Objectifs de l’aide aux entreprises Prime d’Aménagement du Territoire pour la Recherche, le Développement et l’Innovation (PAT RDI) La prime d’aménagement du territoire pour la recherche, le développement et l’innovation (PAT RDI) vise à soutenir l’augmentation de l’effort de recherche Lire la suite
Objectifs de l’aide aux entreprises et établissements d’enseignement implantées pour le soutien aux projets de R&D des pôles de compétitivité Le dispositif de soutien aux projets de R&D des pôles de compétitivité a pour objectif de participer à la dynamique née des Lire la suite
Objectifs de l’aide aux entreprises innovantes installées en région Nord-Pas de Calais pour l’accueil de jeunes chercheurs Ce dispositif d’aide pour l’accueil de jeunes chercheurs subventionne les laboratoires en région Nord-Pas de Calais qui souhaitent intégrer de jeunes chercheurs à leurs équipes. Lire la suite
Objectifs de l’aide aux chercheurs étrangers pour l’accueil de chercheurs confirmés en région Nord – Pas de Calais Le dispositif d’accueil de chercheurs confirmés aide les chercheurs étrangers confirmés à venir développer un projet de recherche en région Nord-Pas de Calais. Lire la suite
Objectifs de l’aide aux entreprises pour le recrutement de jeune diplômés dispositif JEDI ou jeunes en entreprises pour le développement par l’innovation en région Nord – Pas de Calais Le dispositif JEDI ou jeunes en entreprises pour le développement par l’innovation Lire la suite
Objectifs de l’aide aux entreprises innovantes pour le développement de la recherche en santé et environnement de la région Nord – Pas de Calais La région Nord – Pas de Calais finance des projets de recherche destinés à mieux comprendre les Lire la suite
Objectifs de l’aide aux Doctorants pour l’allocation de recherche en région Nord – Pas de Calais L’allocation de recherche permet à un étudiant préparant une thèse de toucher un salaire. La région Nord-Pas de Calais le finance d’ordinaire à 50 % et exceptionnellement à Lire la suite
Objectifs de l’aide aux établissements d’enseignements et de recherche en région Nord-Pas de Calais – programme de projets émergents Le programme de projets émergents permet d’aider de jeunes chercheurs de la région Nord-Pas de Calais à créer leur propre équipe ou laboratoire de recherche en finançant Lire la suite