Vous êtes une entreprise en Nouvelle-Aquitaine et souhaitez investir dans des projets liés à l’économie circulaire ? Cette aide vous permet de financer des initiatives visant à améliorer la production, le tri et le traitement des déchets. Le montant de la subvention est variable et dépendra de la nature de votre projet. Contactez CC du Créonnais pour connaître les modalités d’éligibilité et les conditions de dépôt. Date limite de candidature : 31 décembre 2028.
Objectifs
Cette aide a pour but de soutenir le développement de l’économie circulaire, en favorisant des projets qui contribuent à la transition écologique et à la souveraineté alimentaire. Elle vise à encourager les entreprises à adopter des pratiques durables et à améliorer la gestion des déchets.
Bénéficiaires
Tous types d’entreprises peuvent bénéficier de cette aide, notamment celles impliquées dans la production, le tri et le traitement des déchets. Les critères d’éligibilité incluent :
- Entreprises de toutes tailles (TPE, PME, ETI)
- Acteurs spécialisés dans la revalorisation des déchets
Les exclusions spécifiques ne sont pas mentionnées.
Opérations éligibles
Les projets éligibles incluent :
- Investissements dans la production et mise en production
- Amélioration du tri et traitement des déchets
- Frais d’étude, de recherche et de prospection pour la revalorisation des déchets
Conditions d’éligibilité
Les conditions d’éligibilité incluent :
- Montant minimum des investissements de 1 000 € HT
- Présentation d’un projet concret lié à l’économie circulaire
Des critères supplémentaires peuvent être évalués selon la nature du projet.
Montant de l’aide
Le montant de la subvention est déterminé en fonction du projet présenté. Pour plus de détails sur les montants possibles et le cumul avec d’autres aides, contactez CC du Créonnais.
Quels types de projets sont financés par cette aide ?
Cette aide finance des projets liés à la production, au tri et au traitement des déchets, ainsi que des études et recherches pour la revalorisation des déchets.
Quel est le montant minimum d’investissement pour être éligible ?
Le montant minimum des investissements requis pour bénéficier de l’aide est de 1 000 € HT.
Puis-je cumuler cette aide avec d’autres subventions ?
Le cumul de l’aide à l’économie circulaire en Nouvelle-Aquitaine avec d’autres subventions est soumis à des conditions précises. Il est important de consulter les critères spécifiques de chaque dispositif pour déterminer les possibilités de cumul. Pour obtenir des informations détaillées et adaptées à votre situation, nous vous recommandons de contacter CC du Créonnais.
Comment déposer une demande pour cette aide ?
Les modalités de dépôt ne sont pas spécifiées. Contactez CC du Créonnais pour connaître les démarches à suivre.
Cette aide est-elle toujours disponible en 2026 ?
Pour vérifier la disponibilité actuelle de ce dispositif, contactez CC du Créonnais ou consultez le site officiel du financeur.