Vous êtes une entreprise en Auvergne-Rhône-Alpes et souhaitez développer des projets autour du réemploi, de la réutilisation ou de la réparation ? Ce dispositif vous permet de bénéficier d’un soutien financier pour des actions innovantes visant à réduire les déchets. Les projets peuvent inclure des ateliers d’autoréparation, des pôles de coopération ou des initiatives de massification. Contactez l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie pour plus d’informations sur les modalités de candidature.
Objectifs
Cet appel à projets vise à encourager des initiatives qui réduisent les déchets en favorisant le réemploi, la réutilisation, la réparation, le reconditionnement et la remanufacture. Les financements soutiennent des actions novatrices, des projets collaboratifs entre plusieurs acteurs et des ateliers d’autoréparation, contribuant ainsi à la transition écologique et à la valorisation des ressources.
Bénéficiaires
Les bénéficiaires de cet appel à projets sont variés et incluent :
- Pour l’Axe 1 (actions novatrices ou de massification 5R) : les entreprises de l’économie conventionnelle, les acteurs de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS) et les collectivités territoriales.
- Pour l’Axe 2 (pôles de mutualisation et de coopération) : les acteurs de l’ESS, les entreprises disposant d’un agrément ESUS et les syndicats de collecte ou de traitement de déchets.
- Pour l’Axe 3 (projets d’autoréparation locale) : les acteurs de l’ESS et les collectivités territoriales.
Opérations éligibles
Les projets soutenus doivent s’inscrire dans l’un des trois axes :
- Axe 1 : Action novatrice ou favorisant la massification 5R (réemploi, réutilisation, réparation, reconditionnement, remanufacture).
- Axe 2 : Pôle de mutualisation et de coopération multipartenarial pour développer un projet commun de réemploi, réutilisation, réparation ou reconditionnement sur un territoire.
- Axe 3 : Projet d’autoréparation local (ateliers mobiles ou fixes) à destination du grand public pour des produits de consommation courante.
Les dépenses d’investissement et de communication, formation et animation sont également éligibles, avec des taux d’aide variant selon le type de dépense.
Conditions d’éligibilité
Les conditions d’éligibilité sont spécifiques à chaque axe de financement. Les projets doivent notamment :
- Permettre de réduire les déchets et d’accroître les flux réemployés (Axe 1).
- Inciter à la coopération sur un territoire et financer des équipements mutualisés (Axe 2).
- Faciliter l’accès à la réparation pour le grand public (Axe 3).
Une présentation claire et structurée du projet, démontrant son impact environnemental positif, est requise.
Montant de l’aide
Le montant de l’aide varie selon les axes : jusqu’à 200 000 € par projet pour les axes 1 et 2, et entre 2 500 € et 10 000 € pour les projets d’autoréparation (axe 3). Les taux d’aide peuvent atteindre 60 % pour les dépenses d’investissement et 50 % pour les dépenses de communication et formation.
[{« q »: « Quels types de projets sont éligibles ? », « a »: « Les projets doivent porter sur le réemploi, la réutilisation, la réparation, le reconditionnement ou la remanufacture. Ils peuvent inclure des actions novatrices, des pôles de coopération ou des ateliers d’autoréparation. »}, {« q »: « Qui peut bénéficier de cet appel à projets ? », « a »: « Les bénéficiaires varient selon l’axe du projet. Ils peuvent inclure les entreprises de l’économie conventionnelle, les acteurs de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS), les collectivités territoriales, les entreprises agréées ESUS et les syndicats de collecte ou de traitement de déchets. »}, {« q »: « Quel est le montant maximum de l’aide ? », « a »: « L’aide peut atteindre jusqu’à 200 000 € par projet pour les axes 1 et 2, et entre 2 500 € et 10 000 € pour les projets d’autoréparation. »}, {« q »: « Y a-t-il des conditions spécifiques pour candidater ? », « a »: « Oui, les projets doivent s’inscrire dans l’un des trois axes définis (actions novatrices 5R, pôles de mutualisation, ou projets d’autoréparation locale) et respecter les conditions spécifiques à chaque axe, notamment en termes de réduction des déchets et d’impact environnemental. »}, {« q »: « Comment savoir si mon projet est éligible ? », « a »: « Contactez Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie pour discuter de votre projet et vérifier son éligibilité par rapport aux critères définis. »}]
Quels types de projets sont éligibles ?
Les projets doivent porter sur le réemploi, la réutilisation, la réparation, le reconditionnement ou la remanufacture. Ils peuvent inclure des actions novatrices, des pôles de coopération ou des ateliers d’autoréparation.
Qui peut bénéficier de cet appel à projets ?
Les bénéficiaires incluent les entreprises de l’économie conventionnelle, les acteurs de l’économie sociale et solidaire, ainsi que les collectivités territoriales.
Quel est le montant maximum de l’aide ?
L’aide peut atteindre jusqu’à 200 000 € par projet pour les axes 1 et 2, et entre 2 500 € et 10 000 € pour les projets d’autoréparation.
Y a-t-il des conditions spécifiques pour candidater ?
Oui, les projets doivent respecter les axes de financement, démontrer un impact environnemental positif et présenter un projet structuré.
Comment savoir si mon projet est éligible ?
Contactez Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie pour discuter de votre projet et vérifier son éligibilité par rapport aux critères définis.