Vous êtes une entreprise ou un acteur de l’économie sociale et solidaire en Auvergne-Rhône-Alpes ? Cet appel à projets soutient les initiatives visant à réduire les déchets par le réemploi, la réutilisation, la réparation, le reconditionnement et la remanufacture. Vous pouvez prétendre à une subvention allant jusqu’à 200 000 € par projet. Les candidatures sont ouvertes jusqu’au 12 juin 2026.
Objectifs
Cet appel à projets finance des actions innovantes qui favorisent la réduction des déchets. En développant des solutions autour des 5R, vous contribuez à une économie circulaire tout en répondant aux enjeux environnementaux actuels. Les projets soutenus doivent démontrer un impact significatif sur la réduction des déchets dans votre territoire.
Bénéficiaires
Les bénéficiaires de cet appel à projets varient selon l’axe choisi :
- Axe 1 : Entreprises de l’économie conventionnelle, acteurs de l’économie sociale et solidaire (coopératives, associations, etc.) et collectivités territoriales.
- Axe 2 : Acteurs de l’économie sociale et solidaire, entreprises disposant d’un agrément ESUS et syndicats de collecte ou de traitement de déchets.
- Axe 3 : Acteurs de l’économie sociale et solidaire (coopératives, associations, etc.) et collectivités territoriales.
Opérations éligibles
Les opérations éligibles sont regroupées en trois axes :
- Axe 1 : Actions novatrices ou favorisant la massification des 5R.
- Axe 2 : Création de pôles de mutualisation et de coopération multipartenariale pour le réemploi et la réutilisation.
- Axe 3 : Projets d’autoreparation locaux.
Ces initiatives doivent démontrer leur capacité à réduire les déchets de manière significative.
Conditions d’éligibilité
Les conditions d’attribution incluent :
- Respect des critères d’éligibilité selon l’axe choisi.
- Présentation d’un projet structuré et réalisable.
- Capacité à mobiliser des partenaires pour les axes nécessitant une coopération.
Les candidatures doivent être soumises avant la date limite fixée.
Montant de l’aide
Le montant de l’aide dépend du type de dépenses et de l’axe du projet :
- Les subventions peuvent représenter jusqu’à 60 % maximum des dépenses d’investissement éligibles.
- Les subventions peuvent représenter jusqu’à 50 % maximum des dépenses de communication, formation et animation éligibles.
L’aide est plafonnée comme suit par projet :
- Axes 1 et 2 : plafonnée à 200 000 €.
- Axe 3 : comprise entre 2 500 € et 10 000 €.
Puis-je cumuler cet appel à projets avec d’autres aides ?
Le cumul de l’appel à projets 5R Auvergne-Rhône-Alpes avec d’autres aides est soumis aux règles spécifiques de chaque dispositif. Il est donc important de vérifier les conditions d’éligibilité et les modalités de cumul. Pour obtenir des informations précises et adaptées à votre situation, nous vous conseillons de contacter Organisme non précisé (AE).
Combien de temps faut-il pour obtenir une réponse après le dépôt du dossier ?
Le délai de réponse après le dépôt d’un dossier pour l’appel à projets 5R en Auvergne-Rhône-Alpes est généralement de 3 à 6 mois. Toutefois, ce délai peut varier en fonction du nombre de candidatures reçues et de la complexité des projets. Pour des informations plus précises, nous vous conseillons de contacter Organisme non précisé (AE).
Mon projet de réemploi est-il éligible ?
Cela dépend de l’axe choisi. Assurez-vous que votre projet respecte les critères d’éligibilité définis dans l’appel à projets.
Que faire en cas de refus de ma candidature ?
Vous pouvez demander un retour motivé et envisager de soumettre une nouvelle candidature lors d’un prochain appel.
Cet appel à projets est-il reconduit chaque année ?
La reconduction dépend des priorités de financement. Vérifiez régulièrement les annonces de l’organisme.