Avance remboursable

Reprise d’hôtels en Franche – Comté

Objectifs de l’aide à la création et reprise d’entreprises hôtelière en Franche – Comté L’aide pour la création et reprise

Aide à la modernisation de l’hôtellerie indépendante en région Franche – Comté

Objectifs de l’aide aux entreprises d’hôtellerie pour la modernisation de l’hôtellerie indépendante en région Franche – Comté L’aide de la région

Développement des activités touristiques (entreprises) en région Franche – Comté

Objectifs de l’aide aux entreprises pour le développement des activités touristiques de la région Franche – Comté L’aide de la région

Avance remboursable Creation – Transmission – Mutation (CTM) en région Bourgogne et Franche – Comté

Objectifs de l’aide à la création et reprise d’entreprises CTM ou Création – Transmission – Mutation en région Franche – Comté Le

Avance remboursable Développement Industriel en région Franche – Comté

Objectifs de l’aide aux entreprises par l’avance remboursable développement Industriel de la région Franche – Comté L’aide vise à: Favoriser les

Avance remboursable Développement Industriel entreprises agroalimentaires de 2è transformation en région Franche – Comté

Objectifs de l’aide aux entreprises pour le développement industriel des entreprises agroalimentaires de 2e transformation en région Franche – Compté L’avance

Avance remboursable Développement Industriel Entreprises de 1re et 2e transformation du bois en région Franche – Comté

Objectifs de l’aide aux entreprises sylvicoles pour le développement industriel des entreprises de 1re et 2e transformation du bois en

Avance remboursable Emploi Cadre en région Franche – Comté

Objectifs de l’aide aux entreprises pour l’emploi d’un cadre en région Franche – Comté L’avance remboursable pour l’emploi d’un cadre est

Avance remboursable pour la création et la reprise des Très Petites Entreprises artisanales, industrielles, commerciales et de services en Franche – Comté

Objectifs de l’aide à la création et la reprise des Très Petites Entreprises artisanales, industrielles, commerciales et de services de Franche

Avance remboursable pour les projets d’investissement des Très Petites Entreprises artisanales, industrielles, commerciales et de services en région Franche – Comté

Objectifs de l’aide aux entreprises pour les projets d’investissement des Très Petites Entreprises artisanales, industrielles, commerciales et de services en région

Dispositif Oratel : accompagner la transmission des hôtels et de l’hôtellerie de plein air en région Bretagne

Objectifs de l’aide aux entreprises touristiques pour l’accompagnement à la transmission des hôtels et de l’hôtellerie de plein air Oratel en région

Aide Régionale aux Projets Innovants (ARPI) de la région Bretagne

Objectifs de l’aide aux entreprises innovantes et de recherche ARPI ou aide régionale aux projets innovants de la région Bretagne L’aide

Conseil Régional Occitanie – Pyrénées-Méditerranée (Languedoc-Roussillon)

Conseil Régional Hauts de France – Nord-Pas-de-Calais

Conseil Régional Occitanie – Pyrénées-Méditerranée (Midi-Pyrénées)

Conseil Régional Auvergne – Rhône-Alpes – Rhône-Alpes

Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté – Franche-Comté

Conseil Régional de Normandie – Haute-Normandie

Conseil Régional Grand-Est – Lorraine

Conseil Régional Hauts de France – Picardie

Les aides et subventions par région

Questions fréquentes

• Comment trouver une aide adaptée à mon projet ?

  Utilisez les filtres en haut de page pour affiner par thème, type d’aide, bénéficiaire et montant. Vous pouvez aussi lancer un diagnostic gratuit en renseignant votre SIRET pour obtenir une liste personnalisée d’aides éligibles à votre entreprise.

• Qui peut bénéficier des aides référencées ?

  Les aides publiques s’adressent aux entreprises (TPE, PME, ETI, grands groupes), aux associations, aux particuliers et aux collectivités territoriales. Chaque fiche aide précise les critères d’éligibilité : taille, secteur d’activité, localisation et stade du projet.

• Quels sont les montants proposés ?

  Les montants varient selon le dispositif : de quelques centaines d’euros pour certaines aides locales à plusieurs millions d’euros pour des programmes européens. Chaque fiche indique le plafond, le taux de financement et la forme de l’aide (subvention, prêt, avance remboursable, garantie, crédit d’impôt).

• Comment déposer un dossier de demande ?

  Chaque fiche aide précise l’organisme instructeur et le lien vers la plateforme de dépôt officielle (téléservice régional, démarches-simplifiées.fr, plateforme Bpifrance, etc.). Notre accompagnement Expert peut sécuriser votre dossier de la constitution au dépôt.

• Les aides sont-elles cumulables entre elles ?

  La plupart des aides sont cumulables si elles ne financent pas la même dépense éligible. Certaines règles d’encadrement européen (aides de minimis, RGEC) plafonnent le cumul. Nous indiquons sur chaque fiche les compatibilités et les incompatibilités connues.

• Quand les appels à projets sont-ils publiés ?

  Certaines aides sont permanentes (au fil de l’eau), d’autres fonctionnent par appels à projets à dates fixes. Chaque fiche indique la période d’ouverture et la date limite de dépôt. Abonnez-vous à notre newsletter ou créez un compte pour recevoir les alertes sur les aides correspondant à votre profil.